Conseils Municipaux

2009

17 novembre 2009

• • • • • • Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
          • Aménagement RD 72 : demande de subvention auprès du Conseil Général
          • Tarif classe CLIS – année 2009/2010
          • Projet de loi sur la suppression de la taxe professionnelle
          • Modification du statut de la poste
          • Commission communication : plan de sauvegarde et porter à connaissance sur les risques majeurs
          • Factures impayées par certains débiteurs

13 octobre 2009

• • • • • • CdC Charente-Boëme-Charraud : désignation des délégués au SCOT
          • Aménagement RD 72 : demande de subvention Fonds Régional d’Intervention Locale
          • Dématérialisation des actes : adhésion au certificat électronique
          • Centre de Gestion : adhésion d’une nouvelle collectivité
          • Accès handicapés salle du foyer

15 septembre 2009

• • • • • • Modifications des statuts de la CDC Charente-Boëme-Charraud
          • Indemnités allouées aux comptables du Trésor
          • Levés topographiques : devis d’honoraires
          • Grippe A : Plan de continuité d’activité
          • Recensement de la population – janvier 2010
          • Devis achat structure de jeux
          • Devis travaux église

30 juin 2009

• • • • • • Election des membres à la commission d’appel d’offres
          • Révision des tarifs de location des bâtiments communaux
          • Révision des tarifs de location du matériel et de la vaisselle
          • Révision des tarifs des concessions dans le cimetière communal
          • Désignation des délégués pour la commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges à la communauté de communes
          • Accès terrain Gallocher
          • Devis travaux église

12 mai 2009

• • • • • • Attribution des subventions aux associations
          • Déclassement d’une portion de chemin aux Alins – lancement de la procédure
          • Primes du personnel communal pour l’année 2009
          • Legs au profit de la commune : Acceptation ou refus
          • SEGILOG : renouvellement du contrat de prestations de services pour les logiciels spécifiques de la mairie
          • Syndicat de la fourrière : nouvelle ventilation des coûts
          • LGV – proposition d’aménagement foncier de la commission communale de Fléac pour avis.
          • Rue du Gros Chêne et rue de la Grande Plante : suppression du sens interdit
          • Acquisition d’un tracteur : étude des devis
          • Election européennes du 7 juin 2009 : bureaux de vote
          • Compte rendu du comptage des véhicules effectué sur la RD 72

24 mars 2009

• • • • • • Vote du compte administratif et du compte de gestion 2008
          • Vote des taux des taxes directes locales pour 2009
          • Vote du budget primitif 2009
          • Versement anticipé du fonds de compensation de TVA
          •  Tableau de classement des voies communales
          • Service de santé et de prévention des risques professionnels

13 janvier 2009

• • • • • • Modification de la carte communale Dénomination des voies des deux lotissements en cours
          • Travaux salle de motricité : choix des options
          • Indemnité représentative de logement pour les instituteurs
          • Aménagement de la route d’Angoulême : étude du projet de consultation des concepteurs