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Conseils Municipaux 2009
17 novembre 2009
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- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
- Aménagement RD 72 : demande de subvention auprès du Conseil Général
- Tarif classe CLIS – année 2009/2010
- Projet de loi sur la suppression de la taxe professionnelle
- Modification du statut de la poste
- Commission communication : plan de sauvegarde et porter à connaissance sur les risques majeurs
- Factures impayées par certains débiteurs
13 octobre 2009
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- CdC Charente-Boëme-Charraud : désignation des délégués au SCOT
- Aménagement RD 72 : demande de subvention Fonds Régional d’Intervention Locale
- Dématérialisation des actes : adhésion au certificat électronique
- Centre de Gestion : adhésion d’une nouvelle collectivité
- Accès handicapés salle du foyer
15 septembre 2009
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- Modifications des statuts de la CDC Charente-Boëme-Charraud
- Indemnités allouées aux comptables du Trésor
- Levés topographiques : devis d’honoraires
- Grippe A : Plan de continuité d’activité
- Recensement de la population – janvier 2010
- Devis achat structure de jeux
- Devis travaux église
30 juin 2009
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- Election des membres à la commission d’appel d’offres
- Révision des tarifs de location des bâtiments communaux
- Révision des tarifs de location du matériel et de la vaisselle
- Révision des tarifs des concessions dans le cimetière communal
- Désignation des délégués pour la commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges à la communauté de communes
- Accès terrain Gallocher
- Devis travaux église
12 mai 2009
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- Attribution des subventions aux associations
- Déclassement d’une portion de chemin aux Alins – lancement de la procédure
- Primes du personnel communal pour l’année 2009
- Legs au profit de la commune : Acceptation ou refus
- SEGILOG : renouvellement du contrat de prestations de services pour les logiciels spécifiques de la mairie
- Syndicat de la fourrière : nouvelle ventilation des coûts
- LGV – proposition d’aménagement foncier de la commission communale de Fléac pour avis.
- Rue du Gros Chêne et rue de la Grande Plante : suppression du sens interdit
- Acquisition d’un tracteur : étude des devis
- Election européennes du 7 juin 2009 : bureaux de vote
- Compte rendu du comptage des véhicules effectué sur la RD 72
24 mars 2009
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- Vote du compte administratif et du compte de gestion 2008
- Vote des taux des taxes directes locales pour 2009
- Vote du budget primitif 2009
- Versement anticipé du fonds de compensation de TVA
- Tableau de classement des voies communales
- Service de santé et de prévention des risques professionnels
13 janvier 2009
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- Modification de la carte communale Dénomination des voies des deux lotissements en cours
- Travaux salle de motricité : choix des options
- Indemnité représentative de logement pour les instituteurs
- Aménagement de la route d’Angoulême : étude du projet de consultation des concepteurs
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