Conseils Municipaux

2009

17 novembre 2009

            • Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
            • Aménagement RD 72 : demande de subvention auprès du Conseil Général
            • Tarif classe CLIS – année 2009/2010
            • Projet de loi sur la suppression de la taxe professionnelle
            • Modification du statut de la poste
            • Commission communication : plan de sauvegarde et porter à connaissance sur les risques majeurs
            • Factures impayées par certains débiteurs

13 octobre 2009

            • CdC Charente-Boëme-Charraud : désignation des délégués au SCOT
            • Aménagement RD 72 : demande de subvention Fonds Régional d’Intervention Locale
            • Dématérialisation des actes : adhésion au certificat électronique
            • Centre de Gestion : adhésion d’une nouvelle collectivité
            • Accès handicapés salle du foyer

15 septembre 2009

            • Modifications des statuts de la CDC Charente-Boëme-Charraud
            • Indemnités allouées aux comptables du Trésor
            • Levés topographiques : devis d’honoraires
            • Grippe A : Plan de continuité d’activité
            • Recensement de la population – janvier 2010
            • Devis achat structure de jeux
            • Devis travaux église

30 juin 2009

            • Election des membres à la commission d’appel d’offres
            • Révision des tarifs de location des bâtiments communaux
            • Révision des tarifs de location du matériel et de la vaisselle
            • Révision des tarifs des concessions dans le cimetière communal
            • Désignation des délégués pour la commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges à la communauté de communes
            • Accès terrain Gallocher
            • Devis travaux église

12 mai 2009

            • Attribution des subventions aux associations
            • Déclassement d’une portion de chemin aux Alins – lancement de la procédure
            • Primes du personnel communal pour l’année 2009
            • Legs au profit de la commune : Acceptation ou refus
            • SEGILOG : renouvellement du contrat de prestations de services pour les logiciels spécifiques de la mairie
            • Syndicat de la fourrière : nouvelle ventilation des coûts
            • LGV – proposition d’aménagement foncier de la commission communale de Fléac pour avis.
            • Rue du Gros Chêne et rue de la Grande Plante : suppression du sens interdit
            • Acquisition d’un tracteur : étude des devis
            • Election européennes du 7 juin 2009 : bureaux de vote
            • Compte rendu du comptage des véhicules effectué sur la RD 72

24 mars 2009

            • Vote du compte administratif et du compte de gestion 2008
            • Vote des taux des taxes directes locales pour 2009
            • Vote du budget primitif 2009
            • Versement anticipé du fonds de compensation de TVA
            •  Tableau de classement des voies communales
            • Service de santé et de prévention des risques professionnels

13 janvier 2009

            • Modification de la carte communale Dénomination des voies des deux lotissements en cours
            • Travaux salle de motricité : choix des options
            • Indemnité représentative de logement pour les instituteurs
            • Aménagement de la route d’Angoulême : étude du projet de consultation des concepteurs

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