2010
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- Convention pour l’entretien et la réparation des prises d’incendie communales
- Etude de faisabilité du projet voie douce en Val de Charente
- Présentation de l’étude hydrologique faite par le Cabinet Eau Méga
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- PVR suite à certificat d’urbanisme sur les terrains de l’indivision Chesson-Chamouleau
- Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques
- Tarifs classe CLIS – année 2010-2011
- Tarifs pour la mise à disposition des salles pour des activités sportives
- Achat de tapis pour le Judo
- Aménagement de la RD 72 – compte rendu de la réunion avec le Cabinet ERI
- Aménagement de la route du Roctaille : point sur l’avancement
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- Primes au personnel communal
- Emplois communaux : remplacement éventuel du personnel partant en retraite
- Inscription des chemins de randonnées au Plan Départemental des Itinéraires de Randonnées
- Convention de prestation de services avec la communauté de communes
- IVOM de St Michel : modification des statuts
- Autorisation de paiement sans mandatement préalable
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- Vote des subventions aux associations
- Syndicat mixte de la Fourrière : modifications des statuts
- Travaux cuisine du foyer
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- Vote du compte administratif et du compte de gestion – exercice 2009
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2010
- Vote du budget primitif – exercice 2010
- Désignation d’un correspondant sécurité routière
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- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Contrat Assurance groupe : habilitation du Centre de Gestion
- Dénomination des chemins de randonnées
- Dématérialisation des actes : Convention avec l’Etat et avec le SDITEC
- Pass foncier pour accession à la propriété
- Présentation de projets d’aménagement du rond point
- Présentation du projet d’aménagement « route du Roctaille »
- Numérotation des rues
- Compte rendu de la visite de M. Garnier
- Bureaux de vote pour les élections régionales des 14 et 21 mars 2010
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- Etude hydrologique : choix du cabinet d’études
- Convention ATESAT : renouvellement
- Recensement 2010 : Détermination de la rémunération de l’agent recenseur
- Décision modificative (travaux église)
- Orientations budgétaires pour 2010
- Déplacement d’un abri bus
- Accès au terrain jouxtant la mairie appartenant à M. GALLOCHER
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