Conseils Municipaux

2010

30 novembre 2010

• • • • • • Convention pour l’entretien et la réparation des prises d’incendie communales
          • Etude de faisabilité du projet voie douce en Val de Charente
          • Présentation de l’étude hydrologique faite par le Cabinet Eau Méga

26 octobre 2010

• • • • • • PVR suite à certificat d’urbanisme sur les terrains de l’indivision Chesson-Chamouleau
          • Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques
          • Tarifs classe CLIS – année 2010-2011
          • Tarifs pour la mise à disposition des salles pour des activités sportives
          • Achat de tapis pour le Judo
          • Aménagement de la RD 72 – compte rendu de la réunion avec le Cabinet ERI
          • Aménagement de la route du Roctaille : point sur l’avancement

25 mai 2010

• • • • • • Primes au personnel communal
          • Emplois communaux : remplacement éventuel du personnel partant en retraite
          • Inscription des chemins de randonnées au Plan Départemental des Itinéraires de Randonnées
          • Convention de prestation de services avec la communauté de communes
          • IVOM de St Michel : modification des statuts
          • Autorisation de paiement sans mandatement préalable

20 avril 2010

• • • • • • Vote des subventions aux associations
          • Syndicat mixte de la Fourrière : modifications des statuts
          • Travaux cuisine du foyer

30 mars 2010

• • • • • • Vote du compte administratif et du compte de gestion – exercice 2009
          • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2010
          • Vote du budget primitif – exercice 2010
          • Désignation d’un correspondant sécurité routière

2 mars 2010

• • • • • • Délégation du Conseil Municipal au Maire
          • Contrat Assurance groupe : habilitation du Centre de Gestion
          • Dénomination des chemins de randonnées
          • Dématérialisation des actes : Convention avec l’Etat et avec le SDITEC
          • Pass foncier pour accession à la propriété
          • Présentation de projets d’aménagement du rond point
          • Présentation du projet d’aménagement « route du Roctaille »
          • Numérotation des rues
          • Compte rendu de la visite de M. Garnier
          • Bureaux de vote pour les élections régionales des 14 et 21 mars 2010

5  janvier 2010

• • • • • • Etude hydrologique : choix du cabinet d’études
          • Convention ATESAT : renouvellement
          • Recensement 2010 : Détermination de la rémunération de l’agent recenseur
          • Décision modificative (travaux église)
          • Orientations budgétaires pour 2010
          • Déplacement d’un abri bus
          • Accès au terrain jouxtant la mairie appartenant à M. GALLOCHER