Conseils Municipaux

2010

30 novembre 2010

            • Convention pour l’entretien et la réparation des prises d’incendie communales
            • Etude de faisabilité du projet voie douce en Val de Charente
            • Présentation de l’étude hydrologique faite par le Cabinet Eau Méga

26 octobre 2010

            • PVR suite à certificat d’urbanisme sur les terrains de l’indivision Chesson-Chamouleau
            • Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques
            • Tarifs classe CLIS – année 2010-2011
            • Tarifs pour la mise à disposition des salles pour des activités sportives
            • Achat de tapis pour le Judo
            • Aménagement de la RD 72 – compte rendu de la réunion avec le Cabinet ERI
            • Aménagement de la route du Roctaille : point sur l’avancement

25 mai 2010

            • Primes au personnel communal
            • Emplois communaux : remplacement éventuel du personnel partant en retraite
            • Inscription des chemins de randonnées au Plan Départemental des Itinéraires de Randonnées
            • Convention de prestation de services avec la communauté de communes
            • IVOM de St Michel : modification des statuts
            • Autorisation de paiement sans mandatement préalable

20 avril 2010

            • Vote des subventions aux associations
            • Syndicat mixte de la Fourrière : modifications des statuts
            • Travaux cuisine du foyer

30 mars 2010

            • Vote du compte administratif et du compte de gestion – exercice 2009
            • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2010
            • Vote du budget primitif – exercice 2010
            • Désignation d’un correspondant sécurité routière

2 mars 2010

            • Délégation du Conseil Municipal au Maire
            • Contrat Assurance groupe : habilitation du Centre de Gestion
            • Dénomination des chemins de randonnées
            • Dématérialisation des actes : Convention avec l’Etat et avec le SDITEC
            • Pass foncier pour accession à la propriété
            • Présentation de projets d’aménagement du rond point
            • Présentation du projet d’aménagement « route du Roctaille »
            • Numérotation des rues
            • Compte rendu de la visite de M. Garnier
            • Bureaux de vote pour les élections régionales des 14 et 21 mars 2010

5  janvier 2010

            • Etude hydrologique : choix du cabinet d’études
            • Convention ATESAT : renouvellement
            • Recensement 2010 : Détermination de la rémunération de l’agent recenseur
            • Décision modificative (travaux église)
            • Orientations budgétaires pour 2010
            • Déplacement d’un abri bus
            • Accès au terrain jouxtant la mairie appartenant à M. GALLOCHER

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