2011
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- Décision modificative n° 3 –budget commune
- Réseau intercommunal Média-Lecture
- Mise en place d’un relais assistantes maternelles (RAM)
- Convention de mandat portant délégation de maîtrise d’ouvrage pour travaux de voirie
- Redevance d’occupation du domaine public due par GRDF
- Indemnité représentative de logement 2011 pour les instituteurs
- PVR pour raccordement d’une construction sise Allée du Pic Vert
- Point sur l’avancement des travaux RD 72
- Effacement des réseaux
- Compte rendu de la rencontre avec M. BOUTANT
- Informations sur la réhabilitation du bâti ancien de l’école
- Mise en place d’une permanence électorale le 31 décembre
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- Acquisitions foncières terrains riverains ERD 72 et route du Roctaille
- Acquisition terrain « Pont de la Meure »
- Détermination du taux de la taxe d’aménagement
- Approbation enquête publique « Johnson contrôls Saft »
- Achat c’une cuve de stockage pour GNR
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- Subvention exceptionnelle au CCAS
- Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes
- Subvention complémentaire association 3AI
- Décision modificative n° 2 – budget commune
- Vente d’une partie d’un ancien chemin rural : fixation du prix de vente
- Ligne LGV – enquête publique loi sur l’eau : avis du conseil municipal
- SMAEPA de Châteauneuf : rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement
- Taxe d’aménagement (pour information)
- RD 72 : point sur l’avancement du projet et plan prévisionnel de financement
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- Décision modificative n° 1 – budget commune
- Frais de fonctionnement école V. Duruy à Angoulême pour un enfant de la commune
- Acquisition de terrains «route du Roctaille »
- Acquisition de terrain « pont de la Meure »
- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- Réfection du beffroi de l’église
- Implantation éventuelle d’un miroir « rue du Puy de Villars » et « route de la fontaine »
- SDEG – devis supplémentaire éclairage Route du Roctaille
- RD 72 : point sur l’avancement du projet et plan prévisionnel de financement
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- Subvention aux associations
- Tarifs de location des salles et de la vaisselle
- Primes du Personnel
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- Vote des taux d’imposition 2011
- Vote du budget primitif 2011
- Travaux de remise en état du mur de soutènement d’un chemin communal
- Demande d’acquisition d’une partie d’un chemin rural
- Association ACCES 16 – approbation des statuts
- Route des tonneaux et des canons : convention de partenariat
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- Présentation de l’activité communautaire par M. REVEREAULT, président de la Communauté de Communes
- Vote du compte administratif 2010
- Vote du compte de gestion 2010
- Affectation du résultat 2010
- Demande de subvention : dotation d’équipement des territoires ruraux
- Modification des statuts de la fourrière
- Modification de la dénomination de certaines rues de la commune
- Bureaux de vote pour les élections des 20 et 27 mars 2011
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- Projet de voie douce en Val de Charente
- Indemnité représentative de logement pour les instituteurs
- Décision modificative n° 2 – budget communal
- Succession Gaillard – proposition acquisition de parcelle
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