Conseils Municipaux

2011

13 decembre 2011

• • • • • • Décision modificative n° 3 –budget commune
          • Réseau intercommunal Média-Lecture
          • Mise en place d’un relais assistantes maternelles (RAM)
          • Convention de mandat portant délégation de maîtrise d’ouvrage pour travaux de voirie
          •  Redevance d’occupation du domaine public due par GRDF
          •  Indemnité représentative de logement 2011 pour les instituteurs
          •  PVR pour raccordement d’une construction sise Allée du Pic Vert
          •  Point sur l’avancement des travaux RD 72
            • 
              Effacement des réseaux
            • 
              Compte rendu de la rencontre avec M. BOUTANT
          • Informations sur la réhabilitation du bâti ancien de l’école
          •  Mise en place d’une permanence électorale le 31 décembre

8 novembre 2011

• • • • • • Acquisitions foncières terrains riverains ERD 72 et route du Roctaille
          • Acquisition terrain « Pont de la Meure »
          • Détermination du taux de la taxe d’aménagement
          • Approbation enquête publique « Johnson contrôls Saft »
          • Achat c’une cuve de stockage pour GNR

27 septembre 2011

• • • • • • Subvention exceptionnelle au CCAS
          • Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes
          • Subvention complémentaire association 3AI
          • Décision modificative n° 2 – budget commune
          • Vente d’une partie d’un ancien chemin rural : fixation du prix de vente
          • Ligne LGV – enquête publique loi sur l’eau : avis du conseil municipal
          • SMAEPA de Châteauneuf : rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement
          •  Taxe d’aménagement (pour information)
          • RD 72 : point sur l’avancement du projet et plan prévisionnel de financement

29 juin 2011

• • • • • • Décision modificative n° 1 – budget commune
          • Frais de fonctionnement école V. Duruy à Angoulême pour un enfant de la commune
          • Acquisition de terrains «route du Roctaille »
          • Acquisition de terrain « pont de la Meure »
          • Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
          • Réfection du beffroi de l’église
          • Implantation éventuelle d’un miroir « rue du Puy de Villars » et « route de la fontaine »
          • SDEG – devis supplémentaire éclairage Route du Roctaille
          • RD 72 : point sur l’avancement du projet et plan prévisionnel de financement

17 mai 2011

• • • • • • Subvention aux associations
          • Tarifs de location des salles et de la vaisselle
          • Primes du Personnel

12 avril 2011

• • • • • • Vote des taux d’imposition 2011
          • Vote du budget primitif 2011
          • Travaux de remise en état du mur de soutènement d’un chemin communal
          • Demande d’acquisition d’une partie d’un chemin rural
          • Association ACCES 16 – approbation des statuts
          • Route des tonneaux et des canons : convention de partenariat

15 mars 2011

• • • • • • Présentation de l’activité communautaire par M. REVEREAULT, président de la Communauté de Communes
          • Vote du compte administratif 2010
          • Vote du compte de gestion 2010
          • Affectation du résultat 2010
          • Demande de subvention : dotation d’équipement des territoires ruraux
          • Modification des statuts de la fourrière
          • Modification de la dénomination de certaines rues de la commune
          • Bureaux de vote pour les élections des 20 et 27 mars 2011

18 janvier 2011

• • • • • • Projet de voie douce en Val de Charente
          • Indemnité représentative de logement pour les instituteurs
          • Décision modificative n° 2 – budget communal
          • Succession Gaillard – proposition acquisition de parcelle