Conseils Municipaux

 

2011

13 decembre 2011

            • Décision modificative n° 3 –budget commune
            • Réseau intercommunal Média-Lecture
            • Mise en place d’un relais assistantes maternelles (RAM)
            • Convention de mandat portant délégation de maîtrise d’ouvrage pour travaux de voirie
            •  Redevance d’occupation du domaine public due par GRDF
            •  Indemnité représentative de logement 2011 pour les instituteurs
            •  PVR pour raccordement d’une construction sise Allée du Pic Vert
            •  Point sur l’avancement des travaux RD 72
              •  Effacement des réseaux
              •  Compte rendu de la rencontre avec M. BOUTANT
            • Informations sur la réhabilitation du bâti ancien de l’école
            •  Mise en place d’une permanence électorale le 31 décembre

8 novembre 2011

            • Acquisitions foncières terrains riverains ERD 72 et route du Roctaille
            • Acquisition terrain « Pont de la Meure »
            • Détermination du taux de la taxe d’aménagement
            • Approbation enquête publique « Johnson contrôls Saft »
            • Achat c’une cuve de stockage pour GNR

27 septembre 2011

            • Subvention exceptionnelle au CCAS
            • Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes
            • Subvention complémentaire association 3AI
            • Décision modificative n° 2 – budget commune
            • Vente d’une partie d’un ancien chemin rural : fixation du prix de vente
            • Ligne LGV – enquête publique loi sur l’eau : avis du conseil municipal
            • SMAEPA de Châteauneuf : rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement
            •  Taxe d’aménagement (pour information)
            • RD 72 : point sur l’avancement du projet et plan prévisionnel de financement

29 juin 2011

            • Décision modificative n° 1 – budget commune
            • Frais de fonctionnement école V. Duruy à Angoulême pour un enfant de la commune
            • Acquisition de terrains «route du Roctaille »
            • Acquisition de terrain « pont de la Meure »
            • Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
            • Réfection du beffroi de l’église
            • Implantation éventuelle d’un miroir « rue du Puy de Villars » et « route de la fontaine »
            • SDEG – devis supplémentaire éclairage Route du Roctaille
            • RD 72 : point sur l’avancement du projet et plan prévisionnel de financement

17 mai 2011

            • Subvention aux associations
            • Tarifs de location des salles et de la vaisselle
            • Primes du Personnel

12 avril 2011

            • Vote des taux d’imposition 2011
            • Vote du budget primitif 2011
            • Travaux de remise en état du mur de soutènement d’un chemin communal
            • Demande d’acquisition d’une partie d’un chemin rural
            • Association ACCES 16 – approbation des statuts
            • Route des tonneaux et des canons : convention de partenariat

15 mars 2011

            • Présentation de l’activité communautaire par M. REVEREAULT, président de la Communauté de Communes
            • Vote du compte administratif 2010
            • Vote du compte de gestion 2010
            • Affectation du résultat 2010
            • Demande de subvention : dotation d’équipement des territoires ruraux
            • Modification des statuts de la fourrière
            • Modification de la dénomination de certaines rues de la commune
            • Bureaux de vote pour les élections des 20 et 27 mars 2011

18 janvier 2011

            • Projet de voie douce en Val de Charente
            • Indemnité représentative de logement pour les instituteurs
            • Décision modificative n° 2 – budget communal
            • Succession Gaillard – proposition acquisition de parcelle

Pages: 1 2 3 4 5 6