Conseils Municipaux

2012

4 décembre 2012

            • Rapport d’activité du SPANC présenté par Guillaume PINEAU, technicien
            • Convention avec le Département pour le déneigement des voies départementales
            • Convention de mandat avec la communauté de communes pour les travaux de voirie
            • Approbation de la modification des statuts du SDITEC
            • Service de médecine professionnelle – avenant n° 1 – nouveau fonctionnement
            • Hébergement du site Internet de la commune – remboursement des frais d’hébergement
            • Aménagement de la place de l’Eglise : acquisition de terrain
            • RD 72 – point sur les travaux

23 octobre 2012

            • Proposition de convention avec le Département pour intervenir sur le réseau routier en cas de chutes de neige
            • Aménagement de la RD 72 – Subvention auprès du Conseil Général dans le cadre « des amendes de police
            • Redevance GRDF pour occupation du domaine public
            • Présentation du projet du CAUE pour l’aménagement de la place de l’église
            • Projet de réalisation d’un plan de la commune
            • Compte rendu de la visite des pompiers pour le contrôle des bouches et poteaux d’incendie
            • Hébergement du site Internet de la commune

11 septembre 2012

            • Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement 2011
            • Frelon asiatique : autorisation signature de convention avec le Département
            • Contrôle des bouches et poteaux incendie de la commune : dysfonctionnements et anomalies importantes
            • Lotissement « Belle Vallée » : demande de remise des espaces communes à la collectivité.

19 juin 2012

            • Présentation de M. Guillaume ROUDY, nouveau directeur du centre social
            • Emprunt pour financement des travaux d’aménagement de la RD 72
            • Communauté de Communes : délibération pour la Zone de développement éolien
            • Communauté de Communes : convention de mandat pour les travaux de voirie 2012
            • Acquisition du terrain de M. MONSIEUR
            • Demande d’acquisition d’un terrain communal par un administré
            • Remblaiement de la carrière par la Sté COSEA

15 mai 2012

            • Voie douce en Val de Charente : acquisitions de terrains
            • Travaux RD 72 : Acquisition de terrains
            • Don d’une parcelle de terrain à la commune par un administré
            • Primes annuelles des agents communaux
            • Révision des tarifs de locations des salles communales, des tables et des chaises
            • Subventions aux associations
            • Renouvellement du contrat avec la société Ségilog
            • Acquisition d’un défibrillateur
            • Bureaux de vote pour les élections législatives des 10 et 17 juin

27 mars 2012

            • Vote du compte administratif 2011 et affectation du résultat
            • Vote du compte de gestion 2011
            • Vote des taux d’imposition pour 2012
            • Vote du budget primitif 2012
            • Projet d’extension du périmètre de la communauté de communes
            • Charges de fonctionnement des écoles publiques pour 2011/2012
            • Mise en place d’une filière de recyclage textile

21 février 2012

            • Acquisition et échange de terrain avec M. LANDRIAUD – travaux RD 72
            • Acquisition de terrains route du Roctaille
            • Proposition d’achat de terrains par M. FILLON
            • Orientations budgétaires
            • Point sur les travaux du clocher de l’église
            • Point sur les travaux d’ouverture de porte dans la cuisine du foyer.

24 janvier 2012

            • Enquête Déclaration d’Utilité Publique
            • Subvention du Conseil Général
            • Echange de terrain avec M. LANDRIAUD – travaux RD 72

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