Les réunions du conseil municipal ont lieu en moyenne une fois par mois. Les séances sont ouvertes à tous. La prochaine date apparaît dans l’agenda.
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux.
2018
- Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2018-2019
- Syndicat mixte de la fourrière : convention d’adhésion
- Admission en non-valeur des taxes locales d’équipement irrécouvrables
- Transports scolaires : marché de mise en concurrence
- Questions diverses
2017
- Participation complémentaire au SIVOS Trois-Palis – Champmillon
- Fixation de l’indemnité représentative de logement pour 2017
- Désignation de délégués à l’ATD 16
- Devis pour suppression d’une voie en calcaire « Lotissement Belle Vallée »
- Interdiction de stationner « route d’Angoulême »
- Questions diverses
- Aménagement rue du Bourg : approbation du programme de travaux
- Taxe d’aménagement : modification du taux
- SDEG : campagne de résorption des sources lumineuses contenant du mercure
- Calitom : Rapport d’activité 2016
- Convention pour la collecte par équarrissage des déchets issus de la venaison
- Questions diverses
- Dissolution du SIVOM de St Michel et modalités de liquidation
- Décision modificative pour changement imputation budgétaire
- GrandAngoulême : création d’un groupement de commandes pour les formations
professionnelles du personnel - Modification des statuts du SDITEC
- Questions diverses
- Approbation du compte rendu des deux dernières séances
- Approbation du compte de gestion 2016
- Approbation du compte administratif 2016
- Participation classe CLIS à la Couronne
- Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
- Modification de la délibération concernant le montant des indemnités des élus
- SIVOS St Michel : participation aux travaux d’investissement du gymnase
- Questions diverses
- Transports scolaires : convention relative à la participation financière des communes
- Désignation de commissaires à la commission intercommunale des impôts directs du GrandAngoulême
- Inscription de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnée
- Indemnités allouées au comptable du Trésor pour l’année 2016 et 2017
- Proposition d’achat d’une parcelle appartenant à la commune par un administré
- Questions diverses
2016
- Approbation du compte rendu des séances du 25 octobre 2016
- PLU – arrêté du projet
- Validation du rapport de la CLET pour la voirie
- Avenant n° 1 – convention terre saine et plan d’entretien
- Modification des horaires d’ouverture de la mairie
- Questions diverses
- Approbation du compte rendu des séances du 6 septembre et du 4 octobre 2016
- Fredon
- terre saine
- Désignation des délégués au sein de la future agglomération
- Décision modificative n° 4
- Plan d’entretien : demande de subvention
- Cession terrain indivision DUNORD
- Questions diverses
- Débat sans vote sur le PADD dans le cadre du Plan Local d’Urbanisme
- Questions diverses
- Approbation des comptes rendus des 10 mai 2016 et 28 juin 2016
- Validation du rapport de la CLECT pour le transfert de charges des garderies
- Redevance d’occupation du domaine public gaz pour 2016
- Bornage des terrains acquis lors des travaux de la RD 72
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public eau et assainissement – exercice 2015
- CAUE – cotisation 2016
- ATD 16 – cotisation 2016
- SDEG : devis pour remplacement lanterne vétuste à La Pleine
- Extension de réseau pour une demande de CU (M. DREYFUSS)
- Cession de terrain par les indivis DUNORD
- Service commun ADS du GrandAngoulême
- Succession Puyraveau
- Questions diverses
- Approbation du compte rendu des 10 mai 2016
- Attribution des subventions aux associations pour 2016
- FUSION :
- Avis du conseil municipal sur le projet de périmètre de fusion
- Répartition des sièges au sein de l’assemblée délibérante de la future agglomération
- Nom de la future agglomération
- CU : extension du réseau public d’électricité
- Voie douce : estimation des terrains à acheter
- Dissolution du syndicat intercommunal SIVOM de St Michel
- Convention lutte contre le frelon asiatique
- Avis sur l’Enquête publique concernant la SAFT et ARTS Energy à Nersac
- Questions diverses
- Approbation du compte rendu du 29 mars 2016
- Approbation du PBE (plan cartographique du bruit)
- Indemnité allouée au comptable du Trésor
- Primes du personnel communal
- Rétrocession des vies du lotissement « La Cagouille »
- Devis pour réparation fuite sur le toit de la mairie
- Questions diverses
- Approbation des comptes rendus des 24 novembre,15 décembre 2015 et 16 février 2016
- Approbation du compte de gestion 2015
- Vote du compte Administratif 2015
- Affectation du résultat 2015
- Vote des taux d’imposition pour 2016
- Vote du budget primitif 2016
- Indemnité allouée au comptable du Trésor
- Remboursement frais de scolarité classe CLIS – commune de La Couronne
- Remboursement de frais à un conseiller municipal
- Demande de subvention exceptionnelle – Association des parents d’élèves
- Modification des statuts de la communauté de communes
- Questions diverses
- Approbation des comptes rendus des 24 novembre et 15 décembre 2015
- Contrat Assurance groupe garantissant les Risques Statutaires pour les agents CNRACL
- Fixation de l’indemnité représentative de logement 2015 pour les instituteurs
- Voirie communale : intégration de le route de la Verte
- Fusion : attendu sur les compétences de la future agglomération
- Point sur le compte administratif 2015 et projection BP 2016
- Questions diverses
2015
- Validation du schéma de mutualisation avec la communauté de communes
- Adhésion à la charte terre saine
- Accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) : Validation des propositions
- Validation du rapport de la CLET (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
- Décision modificative – opération d’ordre et intégration de travaux
- PLU – informations sur règlement écrit
- Questions diverses
- Approbation du compte rendu de la dernière séance
- Schéma de coopération intercommunale : Avis du conseil municipal
- Convention 30 millions d’amis pour trappage des chats
- Future intercommunalité : groupes de travail
- Questions diverses
- Approbation du compte rendu de la dernière séance
- Effervescentre : présentation de l’équipe dirigeante
- GRDF – télégestion des compteurs gaz
- Contrat CAE : prolongation
- Présentation de la carte de fusion des communautés de communes proposée par le Préfet
- Questions diverses
- Approbation du compte rendu de la dernière séance
- Convention de mandat de voirie avec la CdC pour 4 568,72 € HT
- GRDF – redevance pour l’occupation du domaine public
- PAVE (plan de mise en accessibilité des espaces publics) : présentation du rapport et délibérations sur les actions à mener
- Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement pour l’exercice 2014
- Calitom – rapports d’activités 2014
- Eglise de Trois-Palis : dessin et plaque signalétique
- Questions diverses
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- Approbation du compte rendu de la dernière séance
- Aire de jeux : rencontre collectif de parents
- Primes annuelles des agents communaux
- Convention de mise à disposition d’un agent auprès de la communauté de communes
- Service Urbanisme : Compétence autorisation droits des sols pour carte communale
- Convention mandat de voirie 2015
- Convention d’adhésion au Groupement de commandes pour l’achat d’électricité
- Renouvellement du contrat avec la société SEGILOG
- Attribution des subventions aux associations
- Questions diverses
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- Vote du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2014
- Affectation du résultat de l’exercice 2014
- Vote des taux d’imposition pour 2015
- Vote du Budget Primitif 2015
- Convention pour le service d’urbanisme mutualisé
- Renouvellement de la convention de lutte contre le frelon asiatique
- Demande d’une administrée pour vente d’une parcelle à la commune
- Questions Diverses
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- Approbation du compte rendu de la dernière réunion
- Enquête publique pour installations classées pour la protection de l’environnement : demande de renouvellement d’exploitation d’une carrière souterraine de pierres ornementales sur les communes de Sireuil et Champmillon : avis du Conseil
- PLU : Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- Devis aire de jeux
- Questions Diverses
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2014
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- Approbation du compte rendu de la dernière réunion
- Mise en place du télé-relevage des compteurs gaz – convention GRDF
- Classement du chemin rural de la Verte en voie communale – enquête publique
- Questions Diverses
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- Approbation du compte rendu des 2 dernières réunions
- Convention de mandat complémentaire voirie avec la communauté de communes
- Canalisation des eaux de pluie à la Barboute : devis
- Carte du bruit
- Toiture de l’Eglise
- Centre de Gestion :
– Convention relative à la santé et la prévention des risques professionnels
– Protection sociale complémentaire pour le risque Prévoyance
– Renouvellement convention relative à l’Intérim - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau – exercice 2013
- Redevance pour l’occupation du domaine public gaz 2014
- Convention d’application voie douce en val de Charente – maîtrise foncière des emprises
- Questions Diverses
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- Attribution des subventions aux associations
- Commission communale des Impôts Directs
- Convention de mandat avec la communauté de Communes
- Questions diverses
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- Approbation du compte rendu de la dernière réunion
- Rythmes scolaires : validation des horaires des TAP
- Primes annuelles des agents
- Désignation des délégués au sein des commissions intercommunales
- Compte rendu de la rencontre avec le Maire de Nersac
- Questions diverses
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- Approbation du compte rendu de la dernière réunion
- Vote des taux d’imposition pour 2014
- Vote du budget primitif 2014
- Ouverture d’un emploi saisonnier
- Questions diverses
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- Constitution des différentes commissions communales
- Désignations des délégués aux différents syndicats intercommunaux
- Indemnités du maire et des adjoints
- Questions diverses
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- Approbation du compte rendu de la précédente réunion
- Dotation Equipement des Territoires Ruraux : autorisation de dépôt d’un dossier de subvention
- Création d’une agence technique départementale : désignation des délégués
- PLU : modification de délibération
- Demande d’acquisition d’une partie d’un chemin rural
- Questions diverses
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2013
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- Décision modificative n° 3
- Création d’un poste d’adjoint administratif territorial de 1ère classe
- Protection sociale complémentaire : convention de participation avec le Centre de Gestion
- Communauté de communes :
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1 – Elaboration du plan de mise en accessibilité voirie et ERP
2 – Adhésion au groupement de commandes
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- Création d’une agence technique départementale
- Echange et acquisition de terrain au lieu-dit « Les Pièrrières
- Elaboration d’une carte pour la commune
- Acquisition d’un abri bus
- Rythmes scolaires
- Questions diverses
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- Approbation du compte rendu de la dernière réunion
- Avenant n° 1 – travaux d’aménagement de la RD 72
- Prêt relais pout TVA travaux RD 72
- Demande d’acquisition d’une partie d’un chemin rural au lieudit « Les Pierrières »
- Questions diverses
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- Approbation du compte rendu de la dernière réunion
- Lotissement « Belle Vallée » rétrocession de la voirie du lotissement dans le domaine public communal.
- Demande d’acquisition d’une partie d’un chemin rural au lieudit « Les Pierrières »
- Vente à M. Fillon : modification de délibération
- Création d’une agence technique départementale
- Décision modificative n° 2 pour éclairage public route du Roctaille
- Prêt relais pout TVA travaux RD 72
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif.
- Rétrocession à la commune d’une concession au columbarium
- Installation d’un distributeur de pain
- Carrefour RD 72 et RD 53 : courrier du Département
- Rencontre avec la gendarmerie le 7 octobre
- Questions diverses
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- Approbation du compte rendu des deux précédentes réunions
- Communauté de communes :
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- Travaux de voirie CdC : convention de mandat complémentaire
- Validation de la charte de développement éolien
- Nombre de sièges pour le nouveau conseil communautaire en 2014
- Validation du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement
- Décision modificative au BP 2013
- Personnel communal : nouveaux montant de l’IEMP
- Inscriptions de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR)
- Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques pour 2012/2013
- Questions diverses
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- Approbation du compte rendu de la précédente réunion
- Elaboration du PLU : Choix du cabinet d’études
- Travaux de voirie CdC : convention de mandat pour 2013
- Vote des subventions aux associations
- Primes annuelles des agents communaux
- Révision des tarifs de locations des salles communales et des matériels
- SIVOM de St Michel – courrier de la Préfecture
- Questions diverses
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- Approbation du compte rendu de la précédente réunion
- Vote du compte administratif 2012
- Approbation du compte de gestion 2012
- Affectation du résultat
- Vote des taux d’imposition pour 2013
- Vote du budget primitif 2013
- Travaux de voirie CdC : convention de mandat complémentaire
- SDEG : pose d’horloges astronomiques
- Mise en place d’une commission pour l’étude des offres des bureaux d’études pour le PLU
- Questions diverses
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- Approbation du compte rendu de la précédente réunion
- Eclairage public : programme de suppression des lampes au mercure
- Projet de Schéma de Cohérence Territoriale de l’Angoumois : avis du Conseil Municipal
- Contrat assurance groupe : habilitation du Centre de Gestion pour effectuer la procédure de mise en concurrence
- Autorisation signature marché de la RD 72
- Programme voirie 2013
- Orientations budgétaires 2013
- Offre de renouvellement du copieur de la mairie
- Recrutement du personnel intérimaire
- Questions diverses
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- Approbation du compte rendu de la précédente réunion
- Indemnité représentative de logement pour les instituteurs
- Banque Alimentaire d’Angoulême : convention de partenariat
- Plan Local d’Urbanisme : projet de consultation de bureaux d’études
- RD 72 – résultat de l’appel d’offres
- Mutuelle santé du personnel : participation éventuelle de l’employeur
- Aménagement de la place de l’Eglise : acquisition de terrain
- SAUR : compteur des bâches à incendie
- Questions diverses
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