Conseils Municipaux

Les réunions du conseil municipal ont lieu en moyenne une fois par mois. Les séances sont ouvertes à tous. La prochaine date apparaît dans l’agenda.

Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des conseils municipaux.

2017

13 mars 2017

  • Approbation du compte rendu des deux dernières séances
  • Approbation du compte de gestion 2016
  • Approbation du compte administratif 2016
  • Participation classe CLIS à la Couronne
  • Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
  • Modification de la délibération concernant le montant des indemnités des élus
  • SIVOS St Michel : participation aux travaux d’investissement du gymnase
  • Questions diverses

7 février 2017

  • Transports scolaires : convention relative à la participation financière des communes
  • Désignation de commissaires à la commission intercommunale des impôts directs du GrandAngoulême
  • Inscription de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnée
  • Indemnités allouées au comptable du Trésor pour l’année 2016 et 2017
  • Proposition d’achat d’une parcelle appartenant à la commune par un administré
  • Questions diverses

2016

8 décembre 2016

  • Approbation du compte rendu des séances du 25 octobre 2016
  • PLU – arrêté du projet
  • Validation du rapport de la CLET pour la voirie
  • Avenant n° 1 – convention terre saine et plan d’entretien
  • Modification des horaires d’ouverture de la mairie
  • Questions diverses

25 octobre 2016

  • Approbation du compte rendu des séances du 6 septembre et du 4 octobre 2016
  • Fredon
  • terre saine
  • Désignation des délégués au sein de la future agglomération
  • Décision modificative n° 4
  • Plan d’entretien : demande de subvention
  • Cession terrain indivision DUNORD
  • Questions diverses

4 octobre 2016

  • Débat sans vote sur le PADD dans le cadre du Plan Local d’Urbanisme
  • Questions diverses

6 septembre 2016

  • Approbation des comptes rendus des 10 mai 2016 et 28 juin 2016
  • Validation du rapport de la CLECT pour le transfert de charges des garderies
  • Redevance d’occupation du domaine public gaz pour 2016
  • Bornage des terrains acquis lors des travaux de la RD 72
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public eau et assainissement – exercice 2015
  • CAUE – cotisation 2016
  • ATD 16 – cotisation 2016
  • SDEG : devis pour remplacement lanterne vétuste à La Pleine
  • Extension de réseau pour une demande de CU (M. DREYFUSS)
  • Cession de terrain par les indivis DUNORD
  • Service commun ADS du GrandAngoulême
  • Succession Puyraveau
  • Questions diverses

 

28 juin 2016

  • Approbation du compte rendu des 10 mai 2016
  • Attribution des subventions aux associations pour 2016
  • FUSION :
    • Avis du conseil municipal sur le projet de périmètre de fusion
    • Répartition des sièges au sein de l’assemblée délibérante de la future agglomération
    • Nom de la future agglomération
  • CU : extension du réseau public d’électricité
  • Voie douce : estimation des terrains à acheter
  • Dissolution du syndicat intercommunal SIVOM de St Michel
  • Convention lutte contre le frelon asiatique
  • Avis sur l’Enquête publique concernant la SAFT et ARTS Energy à Nersac
  • Questions diverses

10 mai 2016

  • Approbation du compte rendu du 29 mars 2016
  • Approbation du PBE (plan cartographique du bruit)
  • Indemnité allouée au comptable du Trésor
  • Primes du personnel communal
  • Rétrocession des vies du lotissement « La Cagouille »
  • Devis pour réparation fuite sur le toit de la mairie
  • Questions diverses

29 mars 2016

  • Approbation des comptes rendus des 24 novembre,15 décembre 2015 et 16 février 2016
  • Approbation du compte de gestion 2015
  • Vote du compte Administratif 2015
  • Affectation du résultat 2015
  • Vote des taux d’imposition pour 2016
  • Vote du budget primitif 2016
  • Indemnité allouée au comptable du Trésor
  • Remboursement frais de scolarité classe CLIS – commune de La Couronne
  • Remboursement de frais à un conseiller municipal
  • Demande de subvention exceptionnelle – Association des parents d’élèves
  • Modification des statuts de la communauté de communes
  • Questions diverses

16 février 2016

  • Approbation des comptes rendus des 24 novembre et 15 décembre 2015
  • Contrat Assurance groupe garantissant les Risques Statutaires pour les agents CNRACL
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2015 pour les instituteurs
  • Voirie communale : intégration de le route de la Verte
  • Fusion : attendu sur les compétences de la future agglomération
  • Point sur le compte administratif 2015 et projection BP 2016
  • Questions diverses

2015

15 décembre 2015

            • Validation du schéma de mutualisation avec la communauté de communes
            • Adhésion à la charte terre saine
            • Accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) : Validation des propositions
            • Validation du rapport de la CLET (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
            • Décision modificative – opération d’ordre et intégration de travaux
            • PLU – informations sur règlement écrit
            • Questions diverses

24 novembre 2015

            • Approbation du compte rendu de la dernière séance
            • Schéma de coopération intercommunale : Avis du conseil municipal
            • Convention 30 millions d’amis pour trappage des chats
            • Future intercommunalité : groupes de travail
            • Questions diverses

20 octobre 2015

            • Approbation du compte rendu de la dernière séance
            • Effervescentre : présentation de l’équipe dirigeante
            • GRDF – télégestion des compteurs gaz
            • Contrat CAE : prolongation
            • Présentation de la carte de fusion des communautés de communes proposée par le Préfet
            • Questions diverses

8 septembre 2015

            • Approbation du compte rendu de la dernière séance
            • Convention de mandat de voirie avec la CdC pour 4 568,72 € HT
            • GRDF – redevance pour l’occupation du domaine public
            • PAVE (plan de mise en accessibilité des espaces publics) : présentation du rapport et délibérations sur les actions à mener
            • Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement pour l’exercice 2014
            • Calitom – rapports d’activités 2014
            • Eglise de Trois-Palis : dessin et plaque signalétique
            • Questions diverses

2 juin 2015

            • Approbation du compte rendu de la dernière séance
            • Aire de jeux : rencontre collectif de parents
            • Primes annuelles des agents communaux
            • Convention de mise à disposition d’un agent auprès de la communauté de communes
            • Service Urbanisme : Compétence autorisation droits des sols pour carte communale
            • Convention mandat de voirie 2015
            • Convention d’adhésion au Groupement de commandes pour l’achat d’électricité
            • Renouvellement du contrat avec la société SEGILOG
            • Attribution des subventions aux associations
            • Questions diverses

21 avril 2015

            • Vote du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2014
            • Affectation du résultat de l’exercice 2014
            • Vote des taux d’imposition pour 2015
            • Vote du Budget Primitif 2015
            • Convention pour le service d’urbanisme mutualisé
            • Renouvellement de la convention de lutte contre le frelon asiatique
            • Demande d’une administrée pour vente d’une parcelle à la commune
            • Questions Diverses

20 janvier 2015

            • Approbation du compte rendu de la dernière réunion
            • Enquête publique pour installations classées pour la protection de l’environnement : demande de renouvellement d’exploitation d’une carrière souterraine de pierres ornementales sur les communes de Sireuil et Champmillon : avis du Conseil
            • PLU : Projet d’Aménagement et de Développement Durable
            • Devis aire de jeux
            • Questions Diverses

2014

4 novembre 2014

            • Approbation du compte rendu de la dernière réunion
            • Mise en place du télé-relevage des compteurs gaz – convention GRDF
            • Classement du chemin rural de la Verte en voie communale – enquête publique
            • Questions Diverses

30 septembre 2014

            • Approbation du compte rendu des 2 dernières réunions
            • Convention de mandat complémentaire voirie avec la communauté de communes
            • Canalisation des eaux de pluie à la Barboute : devis
            • Carte du bruit
            • Toiture de l’Eglise
            • Centre de Gestion :
              – Convention relative à la santé et la prévention des risques professionnels
              – Protection sociale complémentaire pour le risque Prévoyance
              – Renouvellement convention relative à l’Intérim
            • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau – exercice 2013
            • Redevance pour l’occupation du domaine public gaz 2014
            • Convention d’application voie douce en val de Charente – maîtrise foncière des emprises
            • Questions Diverses

1er juillet 2014

            • Attribution des subventions aux associations
            • Commission communale des Impôts Directs
            • Convention de mandat avec la communauté de Communes
            • Questions diverses

27 mai 2014

            • Approbation du compte rendu de la dernière réunion
            • Rythmes scolaires : validation des horaires des TAP
            • Primes annuelles des agents
            • Désignation des délégués au sein des commissions intercommunales
            • Compte rendu de la rencontre avec le Maire de Nersac
            • Questions diverses

22 avril 2014

            • Approbation du compte rendu de la dernière réunion
            • Vote des taux d’imposition pour 2014
            • Vote du budget primitif 2014
            • Ouverture d’un emploi saisonnier
            • Questions diverses

8 avril 2014

            • Constitution des différentes commissions communales
            • Désignations des délégués aux différents syndicats intercommunaux
            • Indemnités du maire et des adjoints
            • Questions diverses

11 février 2014

            • Approbation du compte rendu de la précédente réunion
            • Dotation Equipement des Territoires Ruraux : autorisation de dépôt d’un dossier de subvention
            • Création d’une agence technique départementale : désignation des délégués
            • PLU : modification de délibération
            • Demande d’acquisition d’une partie d’un chemin rural
            • Questions diverses

2013

17 décembre 2013

            •  Décision modificative n° 3
            • Création d’un poste d’adjoint administratif territorial de 1ère classe
            • Protection sociale complémentaire : convention de participation avec le Centre de Gestion
            • Communauté de communes :

1 – Elaboration du plan de mise en accessibilité voirie et ERP
2 – Adhésion au groupement de commandes

            • Création d’une agence technique départementale
            • Echange et acquisition de terrain au lieu-dit « Les Pièrrières
            • Elaboration d’une carte pour la commune
            • Acquisition d’un abri bus
            • Rythmes scolaires
            • Questions diverses

22 octobre 2013

            • Approbation du compte rendu de la dernière réunion
            • Avenant n° 1 – travaux d’aménagement de la RD 72
            • Prêt relais pout TVA travaux RD 72
            • Demande d’acquisition d’une partie d’un chemin rural au lieudit « Les Pierrières »
            • Questions diverses

23 septembre 2013

            • Approbation du compte rendu de la dernière réunion
            • Lotissement « Belle Vallée » rétrocession de la voirie du lotissement dans le domaine public communal.
            • Demande d’acquisition d’une partie d’un chemin rural au lieudit « Les Pierrières »
            • Vente à M. Fillon : modification de délibération
            • Création d’une agence technique départementale
            • Décision modificative n° 2 pour éclairage public route du Roctaille
            • Prêt relais pout TVA travaux RD 72
            • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif.
            • Rétrocession à la commune d’une concession au columbarium
            • Installation d’un distributeur de pain
            • Carrefour RD 72 et RD 53 : courrier du Département
            • Rencontre avec la gendarmerie le 7 octobre
            • Questions diverses

19 juin 2013

            • Approbation du compte rendu des deux précédentes réunions
            • Communauté de communes :
              1. Travaux de voirie CdC : convention de mandat complémentaire
              2. Validation de la charte de développement éolien
              3. Nombre de sièges pour le nouveau conseil communautaire en 2014
              4. Validation du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement
            •  Décision modificative au BP 2013
            • Personnel communal : nouveaux montant de l’IEMP
            • Inscriptions de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de  Randonnées (PDIPR)
            • Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques pour 2012/2013
            • Questions diverses

14 mai 2013

            • Approbation du compte rendu de la précédente réunion
            • Elaboration du PLU : Choix du cabinet d’études
            • Travaux de voirie CdC : convention de mandat pour 2013
            • Vote des subventions aux associations
            • Primes annuelles des agents communaux
            • Révision des tarifs de locations des salles communales et des matériels
            • SIVOM de St Michel – courrier de la Préfecture
            • Questions diverses

9 avril 2013

            • Approbation du compte rendu de la précédente réunion
            • Vote du compte administratif 2012
            • Approbation du compte de gestion 2012
            • Affectation du résultat
            • Vote des taux d’imposition pour 2013
            • Vote du budget primitif 2013
            • Travaux de voirie CdC : convention de mandat complémentaire
            • SDEG : pose d’horloges astronomiques
            • Mise en place d’une commission pour l’étude des offres des bureaux d’études pour le PLU
            • Questions diverses

19 mars 2013

            • Approbation du compte rendu de la précédente réunion
            • Eclairage public : programme de suppression des lampes au mercure
            • Projet de Schéma de Cohérence Territoriale de l’Angoumois : avis du Conseil Municipal
            • Contrat assurance groupe : habilitation du Centre de Gestion pour effectuer la procédure de mise en concurrence
            • Autorisation signature marché de la RD 72
            • Programme voirie 2013
            • Orientations budgétaires 2013
            • Offre de renouvellement du copieur de la mairie
            • Recrutement du personnel intérimaire
            • Questions diverses

24 janvier 2013

            • Approbation du compte rendu de la précédente réunion
            • Indemnité représentative de logement pour les instituteurs
            • Banque Alimentaire d’Angoulême : convention de partenariat
            • Plan Local d’Urbanisme : projet de consultation de bureaux d’études
            • RD 72 – résultat de l’appel d’offres
            • Mutuelle santé du personnel : participation éventuelle de l’employeur
            • Aménagement de la place de l’Eglise : acquisition de terrain
            • SAUR : compteur des bâches à incendie
            • Questions diverses

 

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